Actes Administratifs

Délibérations des Bureaux Communautaires

14/01/2016

Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison Saint Innocent Lieu-dit Côtefort – Achat d’une partie de la parcelle BL 26 appartenant à Mmes Marie-Hélène PERTSOUNIS et Marinette BLANCHARD
Ressources humaines Convention de partenariat avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie pour les dossiers de retraite CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Territoriales)
Marchés publics Marché n°2014-60 – Récupération de chaleur sur les eaux épurées en sortie de station pour le chauffage du centre aquatique par pompe à chaleur – Avenant n°2
Marchés publics Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchets – Groupement de commandes pour la réalisation de prestations sur la durée du projet (2015-2018)
Déchets Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchets – Demande de subvention à l’ADEME pour l’étude de potentialités d’économie circulaire du territoire

04/02/2016

Marchés publics Marché n°2015-54 – Accord-cadre levés topographiques (lot1) et détection et géolocalisation des réseaux enterrés (Lot 2) – Attribution
Marchés publics Marché n°2015-36 – Marché de maitrise d’œuvre – Conception et suivi de travaux d’un bassin enterré de stockage restitution de 10.000m3 chemin des biatres à Aix-les-Bains – Attribution
Marchés publics Marché n°2014-55 – Nettoyage des locaux – Lot n°1 Avenant n°2
Marchés publics Groupement de commandes Grand Lac/Communauté de communes du canton d’Albens/Communauté de communes de Chautagne – Études relatives à la fusion des 3 EPCI
Foncier Aménagement de la ZAE de l’Échangeur sur les communes de Grésy-sur-Aix et d’Aix-les-Bains – Achat de deux parcelles F855 et F5 appartenant à Mme Anne-Marie CAGOL (née COLOMBATTO)
Déplacements Convention entre Grand Lac et Chambéry Métropole relative au financement des lignes inter-TPU pour 2015 et 2016

 03/03/2016

Foncier Vente à Maurice BOCQUIN de la parcelle AD 57 située sur la commune du Montcel
Déchets Amélioration du tri-recyclage des papiers – Demande de subventions
Déchets Achats de broyeurs à végétaux – Demande de subventions
Marchés publics Marché n°2014-14 – Exploitation des déchetteries – Lot n°3 : transports et traitement des déchets dangereux – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2011-53 – Location de véhicules – Lot n°1 : 13 véhicules de base – Avenant n°2
Marchés publics Marché n°2011-53 – Location de véhicules – Lot n°2 : 3 véhicules électriques – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2011-53 – Location de véhicules – Lot n°3 : 1 véhicule de base avec variante hybride – Avenant n°1
Marchés publics Convention-cadre pour l’utilisation de mâchefers en sous-couche routière lors de travaux publics

 14/04/2016

Foncier Ancienne gare du téléphérique – commune de Mouxy dépôt d’une demande de permis de démolir
Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison-Saint-Innocent lieu dit Cotefort – Achat d’une partie de la parcelle BL 205 appartenant à Mme Marlène ROSSILLON et M. Raymond ROSSILLON
Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison-Saint-Innocent lieu dit Cotefort – Achat d’une partie de la parcelle BL 13 appartenant à Mme Francine COUTAZ et Mme Lucienne BERNARD née THONIN
Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison-Saint-Innocent lieu dit Cotefort – Achat d’une partie des parcelles BL 16 et 121 appartenant à Mme Annick BOUCHET, Mme Monique ROBIN et Mme Anne-Marie NARDELLI
Marchés publics Marché n°2014-57 – entretien des espaces verts de Grand Lac lot 1 : entretien des espaces verts de grand lac sur le bassin aixois avenant 1
Marchés publics Accord-cadre 2015-05 Etudes et maitrise d’œuvre attribution
Marchés publics Marché n°2016-04 suivi et animation du PIG attribution
Marchés publics Opération ports propres marché étude pour le diagnostic envrionnemental des ports convention de groupement de commandes entre grand lac, chindrieux, conjux et chanaz

 12/05/2016

Foncier Vente à la société ALTAREA COGEDIM des parcelles BL n°21c et n°22 situées sur la commune d’Aix-les-Bains – secteur de Côtefort
Tourisme Entente touristique intercommunautaire – programmation 2016 – Convention entre les EPCI membres
Assainissement Cellule Environnement Entreprise – Opération collective n° 3 – Réduction de la pollution toxique sur le territoire du lac du Bourget – Demande de subvention
Marchés publics Marché n°2016-10 – Travaux de réhabilitation des déchetteries de Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix et du Bourget du Lac – Attribution

23/06/2016

Marchés publics Marché n°2016-08 – Acquisition de bacs roulants pour la collecte des matières incinérables et recyclables – Attribution
Marchés publics Marché n°2012-09 – Fourniture en réactifs des usines de dépollution de la CALB – Lot n°3 : fourniture d’acide sulfurique, lessive de soude en vrac et en container, hypochlorite de soude – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2016-14 – Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac – Attribution
Ressources Humaines Convention de mise en œuvre de la mission temporaire d’archivage avec le Centre de Gestion de la Savoie
Déchets Déchetteries de Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix et le Bourget-du-Lac – Mise en conformité du réseau d’eaux pluviales – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
Tourisme Curage du canal de Savières – Convention relative à la maîtrise d’ouvrage des travaux
Foncier Vente à la société GRTgaz des parcelles AL n°126p (lot 2) et n°127p situées sur la commune de Voglans – secteur de « La Prairie »

07/07/2016

Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison Saint Innocent lieu-dit Côtefort – Achat d’une partie de la parcelle BL 20 appartenant à M. Georges Davoine
Foncier Retrait
Foncier Aménagement de la ZAE de l’échangeur sur les communes de Grésy-sur-Aix et d’Aix-les-Bains – Achat de la parcelle AH 39 appartenant à Mme Dominique Casolari (née Laurent-Ritoud)
  Équipements sportifs Rénovation des couvertures des gymnases 1 et 2 de Marlioz – Déclaration préalable
Patrimoine Cession d’un véhicule à la commune de Pugy-Chatenod
Marchés publics Convention de groupement de commandes entre Grand Lac, Chambéry Métropole et le SITOA pour la fourniture et l’installation d’un système de contrôle d’accès par identification des véhicules en déchetterie
Déchets Implantation du contrôle d’accès en déchetterie contribuant au développement des déchetteries professionnelles sur le territoire – Demande de subvention
Assainissement Rétrocession des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales à Grand Lac – Lotissement « Clos des Violettes » – Commune de Voglans
Assainissement Rétrocession des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales à Grand Lac – Lotissement « Le Perron » – Commune de Brison Saint Innocent

08/09/2016

Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison-Saint-Innocent lieu dit Cotefort – Achat d’une partie des parcelles BL 14 et BL 19 appartenant à M Roland LEGER, M Bernard LEGER et Mme Marguerite LEGER (MICHAUD)
Foncier Vente à Madame Véronique THIBAUT de la parcelle section A n°96 située sur la commune de MERY – secteur « Les Plantées »
Tourisme Déclassement d’une partie du bâtiment de l’Aquarium et de la parcelle 115b
Marchés publics Réhabilitation de la déchetterie de Drumettaz-Clarafond – Convention particulière entre Grand Lac, Savoie Déchets et MAURO pour l’utilisation de mâchefers en sous-couche routière
Marchés publics Aménagement voirie et réseaux secteur du Chenoz – Groupement de commande entre Grand Lac et la commune de Mouxy
Marchés publics Aménagements environnementaux et sécuritaires, enfouissement des réseaux secs, renforcement du réseau d’eau potable, extension du réseau d’eaux usées et réhabilitation du réseau d’eaux pluviales sur la RD913, située sur la commune de Trévignin – Groupement de commande entre Grand Lac et la commune de Trévignin
Marchés publics Marché n°2014-57 – entretien des espaces verts de Grand Lac lot 1 : entretien des espaces verts de grand lac sur le bassin aixois avenant 2
Marchés publics Marché n°2014-55 – Nettoyage des locaux – Lot n°1 Site Lepic et STEP – Avenant n°3
Marchés publics Marché n°2016-26 : Travaux de changement des dégrilleurs grossiers et fins de la station d’épuration d’Aix-les-Bains

06/10/2016

Foncier Aménagement d’une voie piétons-cycles entre les communes d’Aix-les-Bains et de Brison-Saint-Innocent lieu dit Cotefort – Cession de foncier de l’OPAC à Grand Lac
Économie Aménagement de la ZAE de l’échangeur sur les communes d’Aix-les-Bains et de Grésy-sur-Aix – Demande de subvention
Eau potable de secours Étude de substitution et d’optimisation de l’adduction du pied du Revard – Demande de subvention
Eau potable de secours Équipement pour l’exploitation et la récupération des mesures en continu du débit et de la turbidité des sources – Demande de subvention
Marchés publics Marché 2016-10 – Réhabilitation des déchetteries de Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix et du Bourget-du-lac – Lot 1 : Terrassement, maçonnerie et VRD – Avenant n°1
Marchés publics Accord cadre à bons de commande n°2016-25 – Achat de camions poids lourds dédiés à la collecte des déchets – Attribution

09/11/2016

Extension de la ZAE de l’échangeur – Communes d’Aix-les-Bains et de Grésy-sur-Aix – Achat d’un ensemble de parcelles appartenant à la commune d’Aix-les-Bains

Urbanisme Demande de subventions portant sur une étude d’urbanisme pré-opérationnel sur le secteur à urbaniser « Les Grandes Côtes » de la commune de Voglans
Foncier Réseau de bus – Création d’une aire de retournement – Axhat de la parcelle B 1995p, lieudit Droise sur la commune de Grésy-sur-Aix
Foncier Propriétés LETI et NIEMBRO CORRAL situées à Pontpierre sur la commune de Grésy-sur-Aix – Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie (en remplacement de la convention en date du 25 janvier 2016)
Foncier Propriété CHAMPETIER située chemin de la Laitière à Viviers-du-Lac – Convention d’intervention et de portage foncier par l’EPFL de la Savoie – Avenant n°1
Foncier Acquisition de l’ex-propriété Pégaz par la commune de Brison-Saint-Innocent – Avenant n°1 à la convention de portage – Prolongation du différé de paiement
Foncier
Économie Salon de l’Immobilier d’Entreprise 2016 – Mandat spécial et frais de déplacements de Mme Marina FERRARI
Marchés publics Accord cadre à bons de commande n°2016-36 – Mise en place d’équipements de contrôle d’accès et logiciels associés pour sécuriser l’accès aux déchetteries – Attribution
Marchés publics

Marché n°2014-14 – Exploitation des déchetteries et de la plate-forme de transfert des déchets verts de Grand Lac – Lot n°1 : Accueil du public et valorisation fine de certaines matières – Avenant n°1

Marchés publics Marché n°2014-57 – Entretien des espaces verts – Lot n°3 : Entretien des espaces verts du belvédère du Revard – Avenant n°1

29/11/2016

Foncier Transfert de propriété du site des Mottets et des aménagements réalisés par le Département en rive est du lac
Foncier Transfert de propriété à la commune de Chindrieux des parcelles appartenant à Grand Lac, situées au lieudit Portout à Chindrieux
Foncier Achat de la parcelle AH3 située au Bourget-du-Lac et appartenant au SYPARTEC
Foncier Achat d’une partie de la parcelle AH81 située au Bourget-du-Lac et appartenant au SYPARTEC
Marchés publics Aménagements de voirie, enfouissement des réseaux secs, renouvellement des tampons eaux usées, collecte et infiltration des eaux pluviales pour prévention du risque inondation par ruissellement – groupement de commande avec la commune de Brison-Saint-Innocent
Marchés publics Aménagement de voirie et extension du réseau d’eaux pluviales – Convention de groupement de commande avec la commune de Drumettaz-Clarafond
Marchés publics Accord cadre à bons de commande n°2016-41 – Entretien des rivières – Attribution
Marchés publics Marché n°2016-40 – Prestation de suivi, entretien, maintenance et réparation des matériels de collecte des ordures ménagères – Attribution
Assainissement Étude d’élaboration du zonage eaux pluviales et prévention du risque ruissellement – Demande de subvention
Assainissement Schéma directeur d’élimination des eaux claires parasites du système d’assainissement de l’UDEP SUD – Demande de subvention

 23/02/2017

Foncier Saint Pierre de Curtille – Zone artisanale des echenaux – Vente du lot n°6 à la SCI PALL
Foncier Serrières-en-Chautagne – Parc d’activités de Motz-Serrières – Vente du lot n°3 à la SCI Suly
Foncier Serrières-en-Chautagne – Parc d’activités de Motz-Serrières – Vente des lots n°4 et 6 à la SCI ZI Serrières 2017
Foncier Serrières-en-Chautagne – Parc d’activités de Motz-Serrières – Vente du lot n°7 à la société SOS Rayonnage
Foncier Convention de portage foncier par l’EPFL de la Savoie – propriétés Billerey et Ponçon situées route de l’Albanais à Grésy-sur-Aix
Foncier La Chapelle du Mont du Chat – Achat des parcelles B162 et 163 – Lieudit « Le Tarret »
Urbanisme Porte d’entrée Serrières-en-Chautagne sur ViaRhôna – Dépôt d’un permis d’aménager
Tourisme Vignobles et Découvertes – Projet Vi. A (route des Vignobles Alpins) – Demande de subvention ALCOTRA
Marchés publics Marché n°2015-33 – Travaux de réhabilitation sans tranchée des ouvrages d’assainissement visitables et non visitables – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2015-42 – Travaux de réparation, d’entretien et de construction de voiriées et réseaux – Avenant n°1
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°1 : levés topographiques – Avenant n°1 – AIXGEO
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°1 : levés topographiques – Avenant n°1 – COLLET
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°1 : levés topographiques – Avenant n°1 – GEOPROCESS
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°2 : Détection et géolocalisation de réseaux – Avenant n°1   – ABEST
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°2 : Détection et géolocalisation de réseaux – Avenant n°1   – DTECH
Marchés publics Accord cadre n°2015-54 – Lot n°2 : Détection et géolocalisation de réseaux – Avenant n°1   – GEOPROCESS
Marchés publics Accord cadre n°2015-55 – Prestations intellectuelles – etudes et maîtrise d’oeuvre – Avenant n°1 – BARON INGENIERIE/HYDRETUDES
Marchés publics Accord cadre n°2015-55 – Prestations intellectuelles – études et maîtrise d’oeuvre – Avenant n°1 – EPODE/SAFEGE
Marchés publics Accord cadre n°2015-55 – Prestations intellectuelles – études et maîtrise d’oeuvre – Avenant n°1 – MERLIN
Marchés publics Accord cadre n°2015-55 – Prestations intellectuelles – études et maîtrise d’oeuvre – Avenant n°1 – MONTMASSON/ALPETUDES/AIXGEO
Marchés publics Marché n°2014-14 – Exploitation des déchetteries et de la plate-forme de transfert des déchets verts – Lot n°1 : accueil du public et valorisation fine de certaines matières – Avenant n°2
Marchés publics Marché n°2014-55 – Nettoyage des sites communautaires – lot n°1 : site Lepic et STEP – Avenant n°4
Marchés publics Accord cadre n°2016-47 – Transports et traitement des déchets des usines de dépollution – Attribution
Déchets Convention de prestation de service avec le Syndicat du Lac d’Annecy (SILA) – Traitement des ordures ménagères résiduelles de l’ancien territoire de la CCCA

16/03/2017

Marchés publics Accord-cadre n° 2017-02 – Prestations de sécurité des sites de Grand Lac – Attribution
Marchés publics Marché n°2016-51 – Maîtrise d’Œuvre, conception et suivi des travaux de confortement des digues du Sierroz à Aix-les-Bains – Attribution
Ressources Humaines Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Savoie
Ressources Humaines Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage
Ressources Humaines Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels
Ressources Humaines Savoie Hexapôle – Convention de mise à disposition d’agent avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie
Rivières Entretien des cours d’eau – Plan de de gestion 2017 – Demande de subvention

06/04/2017

Marchés publics Marché n°2014-57 – Entretien des espaces verts – Lot n°1 : Entretien des espaces verts des sites CALB sur le bassin aixois – Avenant n°3
Marchés publics Marché n°2016-GSA-02 – Renouvellement et renforcement de canalisation d’eau potable – Lot n°1 : secteur les Mellets – Commune de Grésy-sur-Aix – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2016-GSA-02 – Renouvellement et renforcement de canalisation d’eau potable – Lot n°2 : secteur Coudurier Bogey – Commune de Grésy-sur-Aix – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2016-VDL-02 – Sectorisation du réseau d’eau potable et renouvellement dans le cadre de la diminution des fuites – Commune du Viviers-du-Lac – Avenant n°1
Marchés publics Marchés des télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes entre Grand Lac, l’Office de tourisme Intercommunal, le CCAS d’Aix-les-Bains, le CIAS et la commune d’Aix-les-Bains
Marchés publics Marchés de fourniture de matériel informatique – Constitution d’un groupement de commandes entre Grand Lac, l’Office de tourisme Intercommunal, le CCAS d’Aix-les-Bains, le CIAS et la commune d’Aix-les-Bains
Marchés publics Accord cadre n°2016-40 – Suivi, entretien, maintenance et réparation des matériels de collecte des ordures ménagères – Lot n°1 : châssis porteur BOM, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture des fluides – Avenant n°1
Marchés publics Accord cadre n°2016-40 – Suivi, entretien, maintenance et réparation des matériels de collecte des ordures ménagères – Lot n°2 : Bennes à ordures ménagères – Avenant n°1
Marchés publics Accord cadre n°2016-40 – Suivi, entretien, maintenance et réparation des matériels de collecte des ordures ménagères – Lot n°3 : Contrôle tachygraphe et entretien VL – Avenant n°1
Eau potable Travaux de renouvellement de la canalisation d’adduction d’eau des captages de Saint-Victor (commune de Mouxy) – Demande de subvention
Eau potable Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable pour la diminution des fuites aux hameaux les Légers, la Neuve et le Faubourg (commune du Montcel) – Demande de subvention
Déchets Appel à projet ADEME « Territoire zéro gaspillage zéro déchets » – Avenant à la convention de partenariat avec le CRITT, Chambéry Métropole Cœur des Bauges, la communauté de communes du canton de Rumilly et Grand Annecy
Déchets Convention avec l’éco-organisme Ecofolio pour le versement de soutiens liés à la collecte et au traitement des déchets papiers
Déchets Convention avec l’éco-organisme Corepile pour la reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagers
Tourisme Réhabilitation et mises aux normes de l’Aquarium d’Aix-les-Bains – Commune d’Aix-les-Bains – Demande de permis de construire

04/05/2017

Foncier Serrières-en-Chautagne – Parc d’activités de Motz-Serrières – Vente du lot n°7 à la SCI Les Lutins
Foncier Serrières-en-Chautagne – Parc d’activités de Motz-Serrières – Vente des lots n°5 et n°9 à la SCI Clemis
Foncier Achat de la parcelle B1209p (lieudit Droise – commune de Grésy-sur-Aix) pour la création d’une aire de retournement (réseau de bus)
Foncier Achat de terrains à la SAFER sur la commune d’Entrelacs (foncier agricole ferme Rosset – Lieudit Futenex – Albens) – Avenant à la promesse unilatérale d’achat
Economie Mise en œuvre du programme FISAC en Chautagne – Convention de prestations avec le Syndicat Mixte de l’Avant Pays Savoyard
Marchés publics Marché de prestation FCS 2013-11 – Collecte et traitement des déchets banals et dangereux des déchetteries du SITOA – Lot n°4 : Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques – Avenant n°1
Marchés publics Marché de prestation n°2015-43 – Tri et conditionnement des cartons issus des déchetteries – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2014-028 – Réhabilitation du patrimoine « eau potable » de la commune d’Aix-les-Bains : réseaux et branchements – Avenant n°2
Eau potable Travaux de sectorisation et de réduction de pression sur la commune de Trévignin (hameaux « Roberts, Pugeats et Longets ») – Demande de subvention
Eau potable Travaux de restructuration et de rénovation de réseau d’eau potable sur la commune de Grésy-sur-Aix (secteurs « Les Mellets, Les Couduriers, Les Bogeys ») – Demande de subvention

01/06/2017

Déplacements Création d’un parking de covoiturage à proximité de l’échangeur d’Aix-les-Bains Nord (Autoroute A41 Nord) sur le commune de Grésy-sur-Aix – Convention de participation financière entre Grand Lac et l’AREA
Urbanisme Création d’un parking de covoiturage à proximité de l’échangeur d’Aix-les-Bains Nord (Autoroute A41 Nord) sur le commune de Grésy-sur-Aix – Dépôt d’une demande de permis d’aménager
Urbanisme Instruction des autorisations d’urbanisme – Conventionnement avec les communes de l’Albanais (ex CCCA) et de la Chautagne (ex CCCh)
Foncier Revente à la commune de Voglans du bien cadastré AO n°116 et N°117 (ex-propriété Baccard)
Foncier Propriété SAS LES 6 PLUS située dans le parc d’activités économiques d’Antoger sur la commune de Grésy-sur-Aix – Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie
Politique de la Ville Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de Marlioz – Diagnostic des copropriétés – Demande de subvention à l’ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat)
Marchés publics Marché n°2016-36 relatif au système de contrôle d’accès en déchetteries – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2013-15 relatif à l’enlèvement et le traitement des déchets végétaux issus des déchetteries de Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix et le Bourget du Lac – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2017-15 – Mise au point, fabrication et pose de supports de signalétique sur les sites et bâtiments « Grand Lac » – Attribution
Marchés publics Groupement de commande entre Grand Lac et la commune de Trévignin relatif aux aménagements environnementaux et sécuritaires, à l’enfouissement des réseaux secs, au renforcement du réseau d’eau potable, à l’extension du réseau d’eaux usées et à la réhabilitation du réseau d’eaux pluviales sur la RD913 – Avenant n°1
Déchets Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) entre Grand Lac et Eco-Emballages
Déchets Contrat de reprise pour le verre issu des collectes sélectives entre Grand Lac et O-I Manufacturing
Déchets Convention relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques des ménages entre Grand Lac et l’OCAD3E
Eau potable Fond de solidarité pour le logement (FSL) – Convention départementale de partenariat pour la gestion du dispositif « solidarité eau »

12/07/2017

Marchés publics Marché n°2016-03 – Maîtrise d’œuvre relative à la construction d’un équipement sportif sur Marlioz – Attribution
Marchés publics Marché n°2016-48 – Etude d’élaboration du zonage eaux pluviales et de prévention du risque ruissellement – Attribution
Marchés publics Marché n°2015-33 – Travaux de réhabilitation sans tranchée des ouvrages d’assainissement visitables et non visitables – Avenant n°2
Marchés publics Marché n°2015-42 – Travaux de réparation, d’entretien et de construction de voiriées et réseaux – Avenant n°2
Marchés publics Marché n°2013-31 – Services et prestations de télécommunications – Lot n°1 : Téléphonie fixe, mobile et internet – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2014-13 – Fourniture et implantation de colonnes semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre et des déchets de collecte sélective – Lot n°1 : fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées 4m3 et 5m3 – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2014-13 – Fourniture et implantation de colonnes semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre et des déchets de collecte sélective – Lot n°2 : voirie et terrassement – Avenant n°1
Marchés publics Marché n°2016-08 – Fourniture de bacs roulants pour la collecte des matières incinérables et recyclables – Avenant n°1
Marchés publics Convention de groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés
MSAP Conventions cadres avec l’Etat – Conventions partenariales 2017 – Demande de subvention pour la MSAP d’Entrelacs
Déplacements Convention d’organisation d’un service spécial de transports scolaires avec les communes d’Entrelacs et de la Biolle
Gens du Voyage Convention de médiation entre la Sasson, Grand Lac, Chambéry Métropole Bauges, Coeur de Savoie et Arlysère
Tourisme Label « Vignobles et Découvertes » – convention de partenariat avec la Communauté de communes de Yenne et la Communauté de communes d’Usses et Rhône – Avenant n°2
Tourisme Vignobles et Découvertes – Projet Vi. A (route des Vignobles Alpins) – Convention de partenariat financier avec la Communauté de Commune de Yenne et la Communauté de communes Usses et Rhône
Tourisme Vignobles et Découvertes – Projet Vi. A (route des Vignobles Alpins) – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Intercommunal
Foncier Serrières en Chautagne – Parcs d’activités de Motz-Serrières – Vente du lot n°3 à la SCI July
Foncier Parcelles C 767, 834 et 2453 secteur gare à Entrelacs – Transfert du portage EPFL 73 pour le compte de la commune d’Entrelacs à Grand Lac, Communauté d’Agglomération dans le cadre de la compétence Aménagement de l’espace (mobilité)
Déchets Convention relative à l’enlèvement des capsules Nespresso en déchetteries entre Grand Lac et Suez
Déchets Convention de traitement des déchets issus de la déchetterie d’Entrelacs entre la Communauté de Communes du Canton de Rumilly et Grand Lac
Déchets Renouvellement de la convention de prestation de service avec le Syndicat du Lac d’Annecy (SILA) pour le traitement des ordures ménagères résiduelles de l’ancien territoire de la CCCA et approbation du protocole d’accord transactionnel
Eau potable Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau – Etude de faisabilité pour la pérennisation du prélèvement au lac par l’usine de production d’eau potable de Mémard (commune d’Aix-les-Bains) en présence de cyanobactéries – Demande de subvention
Assainissement Révision des zonages d’assainissement secteurs CCCA et CALB – Elaboration du zonage d’assainissement et schéma directeur d’assainissement secteur CCCH – Demande de subvention
Assainissement Bassin de stockage – restitution des Biâtres – Demande de subvention
Assainissement Bassin de stockage – restitution des Biâtres – Dépôt d’un permis de construire
Gestion des milieux aquatiques Convention de gestion avec la commune d’Aix-les-Bains

14/09/2017

Marchés publics Aménagement voirie et réseaux de la rue de la Tour et la rue de Vars – Groupement de commandes entre Grand Lac, le SDES et la commune de Chindrieux en vue de la réalisation de l’opération : SPS, bureau de contrôle, maîtrise d’œuvre, levé topographique, travaux  et opérations annexes
Marchés publics Aménagement Chef-lieu – Malatret – commune de Pugny-Chatenod – Consultation d’une maîtrise d’oeuvre en vue des travaux réseaux secs, réseaux humides, voirie et protection contre les inondations – Groupement de commande entre la commune de Pugny-Chatenod, Grand Lac et le SDES
Très haut débit Convention de programmation et des suivi des déploiements FTTH par Orange
Agriculture Indemnisation agriculteurs
Tourisme Convention de partage financier – Relais information services ViaRhôna
Eau potable Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau – Travaux d’eau potable pour la substitution de la source de la Roche Saint Alban (commune du Bourget-du-Lac) – Demande de subvention
Vœu Intercommunalité – Projet de Carrière d’Anglefort

05/10/2017

Marchés publics Marché 2017-39 – Travaux réhabilitation de la déchetterie d’Entrelacs – Attribution
Marchés publics Marché 2017-33 – Lavage conteneurs déchets – Attribution
Marchés publics Marché 2014-028 – Réhabilitation patrimoine eau potable commune Aix-les-Bains réseaux et branchements – avenant 3
Tourisme Label « Vignobles et Découvertes » – convention de partenariat avec la Communauté de communes de Yenne et la Communauté de communes d’Usses et Rhône pour le renouvellement de la labellisation
Tourisme Label « Vignobles et Découvertes » – convention de partenariat avec l’Agence Touristique Départementale et le Comité Interprofessionnel des Vins de Savoie
Foncier Acquisition par le syndicat Chambéry-Grand Lac Economie des parcelles situées sur le site des Fontanettes (Chambéry) appartenant à Chambéry Métropole – Cœur des Bauges
Agriculture Reconquête des paturages – Fermes du Revard vente de bois

08/11/2017

Marchés publics Marché n°2017-42 – Travaux de réhabilitation de la plage d’Aqualac – Attribution
Marchés publics Marché n°2017-45 – Travaux d’aménagement de la RD 1201 (boulevard Charcot – Commune de Tresserve) – Attribution
Marchés publics Marché n°2017-43 – Exploitation des déchetteries – Attribution
Marchés publics Marché n°2017-30 – Télécommunications – Attribution
Marchés publics Marché n°2017-40 – Construction d’un bassin de stockage – restitution – Chemin des Biatres – Aix-les-Bains – Lot n°1 : gestion des déchets non-inertes – Attribution
Marchés publics Marché n°2016-BSI-02 – Renouvellement du réseau d’eau potable à Brison-Saint-Innocent – Chemin de Côtefort – Chemin Croix Sollière – Hameau de Brison – Avenant n°1
Agriculture Demande de subvention pour le programme d’actions foncières
Agriculture Convention de partenariat pour le programme d’actions foncières
Gens du Voyage Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) pour l’aire d’accueil des Massonnats
Déplacements Convention d’animation des plans de déplacements des établissements scolaires avec l’Agence Ecomobilité
Déplacements Convention d’animation des plans de déplacements inter-entreprises avec l’Agence Ecomobilité
Foncier Cession à paiement différé des terrains des zones d’activités économiques de Chambéry Métropole – Cœur des Bauges à Chambéry-Grand Lac Economie
Foncier Achat d’une partie de la parcelle AZ140 appartenant à la Société d’Aménagement de la Savoie et située sur la commune du Bourget-du-Lac (lieudit Les Métramiers)
Foncier Achat des parcelles F 581 et 582 situées sur la commune du Bourget-du-Lac (lieudit Les Pates) au titre de la préservation des milieux humides remarquables
Foncier Revente à l’EPFL de la Savoie de l’ex-propriété De Buttet située sur la commune du Bourget-du-Lac
Assainissement Convention entre Grand Lac et l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif du territoire

Délibérations des Conseils Communautaires

14/01/2016

Finances Budget Principal – Vote du budget primitif 2016
Finances Budget Assainissement – Vote du budget primitif 2016
Finances Budget Eau Potable de secours – Vote du budget primitif 2016
Finances Budget Ports – Vote du budget primitif 2016
Finances Budget Transport – Vote du budget primitif 2016
Finances Budget Zones d’activités économique – Vote du budget primitif 2016
Finances AE/CP 005 – Aménagement de la zone de l’Échangeur – Ouverture
Finances AP/CP 009 – Réhabilitation des déchetteries – Ouverture
Finances AP/CP 007 – Mise en œuvre d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Révision n°1
Finances AE/CP 002 relatif aux aides à la construction du Programme Local de l’Habitat – Révision n°5
Finances AP/CP 005 – Redimensionnement des réseaux d’assainissement le long du Sierroz – Révision n°3
Finances Budget annexe ZAE 2016 – Subvention exceptionnelle de participation aux programmes d’aménagement
Finances Budget annexe transport 2016 – Subvention d’équilibre versée par le budget principal pour le financement des eaux pluviales
Finances Budget annexe assainissement 2016 – Contribution du budget principal pour le financement des eaux pluviales
Finances Budget principal 2016 – tableau fiscal
Finances Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2016
Finances Dotation de solidarité communautaire 2016
Finances Attribution de compensation 2016
Finances Participation aux services extérieurs – cotisations 2016
Finances Amicale du personnel de la CALB – Attribution de la subvention 2016
Finances Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) – Attribution de la subvention 2016
Intercommunalité Représentation
Intercommunalité Convention de mise à disposition du service « Bâtiments – Énergie » de la ville d’Aix-les-Bains
Ressources humaines Année 2016 – Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité
Ressources humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er février 2016
Urbanisme Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Voglans
Tourisme Aquarium – Tarifs 2016
Assainissement Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2016

04/02/2016

Intercommunalité Transfert de la compétence eau potable – Transfert de la compétence prévention des inondations
Foncier Demande de permis d’aménager un parking de covoiturage sur la commune de Grésy-sur-Aix
Tourisme Création de la régie d’avances de l’aquarium
Assainissement Commission assainissement – Eau potable de secours – Eaux pluviales – Remplacement de Mme Marion Gerlaud

25/04/2016

Finances Budget principal – Décision modificative n°2016/01
Finances Budget transport – Décision modificative n°2016/01
Finances Budget assainissement – Décision modificative n°2016/01
Ressources humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er mai 2016
Ressources humaines Année 2016 – Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité dans le cadre de la fusion des territoires
Ressources humaines Complément de la délibération du 10 juin 2009 portant création du poste de responsable Tourisme
Ressources humaines Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire
Déchets Subvention 2016 pour la location de broyeurs à végétaux
Économie Versement d’un fonds de concours à la commune d’Aix-les-Bains – ZAE Les Comabruches Sous Secteur de la Chevaline – Création d’une liaison routière
Économie Versement d’un fonds de concours à la commune de Mouxy – Requalification de la voirie de desserte – ZAE Le Chenoz
Économie Versement d’un fonds de concours à la commune de Voglans – Mise en place de points lumineux à économie d’énergie – ZAE La Françon
Économie Dispositif ALIZE SAVOIE – Versement d’un fonds de prêts à la CCI de la Savoie au titre de la convention triennale 2015/2017
Économie Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Savoie dans le cadre de la plateforme d’initiative locale « Initiative Nivolet Cœur de Savoie » – Subvention 2016
Économie Association Outdoor Sports Valley – versement de la cotisation 2016
Économie Association Réseau Entreprendre Savoie – subvention 2016
Économie Association Savoie Mont Blanc Angels – subvention 2016
Économie Association Savoie Sauvegarde – subvention 2016
Économie Association Adises Active – subvention 2016
Économie Association Guidance 73 – Maison de l’Information sur la Formation et l’Emploi (MIFE° de Savoie – subvention 2016
Économie Association pour le Droit à l’Initiative Économique (Adie) – subvention 2016
Économie Association Digital Savoie – versement de la cotisation 2016
Économie Organisation de l’Interlac Trail 2016 – subvention 2016 à l’association Outdoor Finisher
Économie Association AGISENS – subvention 2016
Urbanisme Extension du PEA de l’Echangeur et création d’une voie de desserte du PAE des Combaruches sur les communes d’Aix-les-Bains/Grésy-sur-Aix – Objectifs et modalités de la concertation dans la perspective de la création d’une ZAC
Urbanisme Commission locale AVAP – Remplacement de membres
Habitat Programme d’Intérêt Général – convention opérationnelle
Habitat Programme Local de l’Habitat – Bilan des aides aux communes pour la construction de logements sociaux et sommes restant à payer au titre du budget 2016
Habitat Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat – Bilan des aides aux particuliers pour la réalisation des travaux et sommes restant à payer au titre du budget 2016
Habitat Action 1 du Programme Local de l’Habitat – Brison-Saint-Innocent – Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux
Habitat Action 1 du Programme Local de l’Habitat – Méry – Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux
Politique de la ville Programmation 2016
Politique de la ville Désignation d’un représentant au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance d’Aix-les-Bains (CLSPD)
Gens du voyage Tarifs et règlement intérieur de l’aire de grands rassemblements des gens du voyage

26/05/2016

Intercommunalité Installation du conseil communautaire suite à l’accord local acté par arrêté préfectoral en date du 31 mars 2016
Intercommunalité Remplacement de M. Salvator FAZIO au Bureau de communauté – Création du bureau de vote
Intercommunalité Bureau de communauté – Remplacement de M. Salvator FAZIO – Élection d’un délégué
Intercommunalité Recomposition de la commission d’appel d’offres suite à l’abrogation du code des marchés publics – Élection des membres – retirée
Intercommunalité Fusion de la CALB, de la CCCA et de la CCCh – Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre
Intercommunalité Fusion de la CALB, de la CCCA et de la CCCh – Proposition d’accord local
Intercommunalité Création et composition de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
Intercommunalité Approbation du schéma de mutualisation
Urbanisme Engagement de la procédure de modification n°2 du PLU de la commune de DRUMETTAZ-CLARAFOND
Urbanisme Engagement de la procédure de modification n°1 du POS de la commune de LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la Commune de GRESY-SUR-AIX
Urbanisme Commune de Grésy-sur-Aix, lieudit « la Dijoula » – Signature d’une convention de projet urbain partenarial (PUP)
Habitat Programme local de l’Habitat – Bilan annuel 2014
Déplacements Tarifs sur le réseau de transports urbains Ondéa – Revalorisation au 1er juillet 2016
Déchets Modifications des statuts de Savoie déchets

 23/06/2016

Finances Approbation des comptes de gestion 2015
Finances Budget principal – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget assainissement – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget eau potable de secours – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget Ports – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget Transports – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget Zones d’activités économique – Approbation du compte administratif 2015
Finances Budget principal 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget assainissement 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget eau potable de secours 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget ports 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget transports 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget ZAE 2016 – Affectation des résultats 2015
Finances Budget principal – Admission en non-valeurs 2016
Finances Budget assainissement – Créances irrécouvrables 2016
Finances Budget principal – Décision modificative n°2016-2
Finances Budget assainissement – Décision modificative n°2016-2
Finances  Budget eau potable de secours – Décision modificative n°2016-1
Finances  Budget ports – Décision modificative n°2016-1
Finances  Budget transport – Décision modificative n°2016-2
Finances  Budget ZAE – Décision modificative n°2016-1
Finances Budget principal 2016 – Versement d’un fonds de concours aux communes pour l’aide aux investissements
Finances AP/CP009 – Réhabilitation des déchetteries – Révision n°1
Intercommunalité Commission finances – Élection d’un délégué
Intercommunalité Commission Urbanisme – Foncier – Habitat – Élection d’un délégué
Intercommunalité Commission Économie – Élection d’un délégué
Intercommunalité Commission Tourisme et Équipements sportifs – Élection de deux délégués
Intercommunalité Commission Transports – mobilités alternatives – transition énergétique – Élection de deux délégués
Intercommunalité Commission Rivières – Zones Humides – Inondations – Élection de deux délégués
Intercommunalité Commission Assainissement – Eau potable de secours – Eaux pluviales – Élection de deux délégués
Intercommunalité Conseil d’exploitation de la régie assainissement – Élection d’un délégué
Intercommunalité Commission déchets – Élection d’un délégué
Intercommunalité Commission personnel et administration générale – Élection d’un délégué
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Métropole Savoie – Élection de deux délégués
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Savoie Hexapôle – Élection d’un délégué
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Savoie Grand Revard – Élection d’un délégué
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Savoie Déchets – Élection d’un délégué
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2016
Urbanisme PLU de Bourdeau – Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°1
Urbanisme PLU de Mouxy – Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°1
Urbanisme PLU de Brison-Saint-Innocent – Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°3
Urbanisme Commune de Grésy-sur-Aix – Lieudit « route des Bauges » – Projet Urbain Partenarial (PUP) – Avenant 1
Habitat Action 1 du Programme Local de l’Habitat – Aix-les-Bains – Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux à Habitat et Humanisme pour l’acquisition amélioration d’un logement locatif en PLAI Avenue Saint Simond
Habitat Action 1 du Programme Local de l’Habitat – Aix-les-Bains – Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux à la Sollar pour les opérations « Le Matisse » et « Le Hameau des Eaux Vives »
Habitat ASADAC Territoire – Mission Développement Prospective (MDP) – Convention d’application fixant la contribution financière de Grand Lac pour 2016
Politique de la ville Contrat de ville – Programmation complémentaire 2016
Politique de la ville Approbation du projet de protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de Marlioz
Politique de la ville Convention de partenariat pour le soutien au développement des compétences numériques – Avenant n°1
Déplacements Contrat de DSP transports urbains – Adaptation de l’offre pour septembre 2016 – Avenant n°4

 01/09/2016

Intercommunalité Modification des statuts de la CALB pour mise en conformité avec la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
Finances Indemnité de conseil du Trésorier – Exercice 2016
Ressources humaines Année 2016 – Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité dans le cadre de la fusion des territoires – Modification de la délibération du 25 avril 2016
Ressources humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er septembre 2016
Urbanisme Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée du Plan d’Occupation des Sols du Bourget-du-Lac
Urbanisme Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Gresy-sur-Aix
Urbanisme Engagement de la procédure de modification n°4 du PLU de la commune d’Aix-les-Bains
Urbanisme PLU de Drumettaz-Clarafond : modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°1
Tourisme Modification du règlement intérieur d’Aqualac

 29/09/2016

Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Métropole Savoie – Élection d’un délégué en remplacement de Jean-Jacques Mollie
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès de Savoie Grand Revard – Élection d’un délégué en remplacement de Jean-Jacques Mollie
Intercommunalité Représentation de Grand Lac auprès du Collège Garibaldi – Élection d’un délégué en remplacement de Jean-Jacques Mollie
Intercommunalité Commission Personnel et Administration générale – Élection d’un délégué en remplacement de Jean-Jacques Mollie
Intercommunalité Conseil d’exploitation de la régie assainissement – Élection d’un délégué en remplacement de Gérard Elquin
Finances Budget principal 2016 – Décision modificative n°2016-3
Finances Budget assainissement 2016 – Décision modificative n°2016-3
Finances Budget transport 2016 – Décision modificative n°2016-3
Finances Budget assainissement – Créances irrécouvrables 2016
Finances Budget principal – Reversement à la commune d’Aix-les-Bains du produit des prélèvements sur les paris hippiques
Ressources humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2016
Ressources humaines Application du dispositif « transfert primes-points » aux agents contractuels
Économie fonds de concours Aix
Économie fonds de concours Mouxy
Économie fonds de concours Voglans
Économie fonds de concours Voglans
Économie Asso le Mug
Urbanisme  Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Mouxy
Urbanisme Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Bourdeau
Urbanisme  Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Brison-Saint-Innocent
Urbanisme AVAP d’Aix-les-Bains – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Urbanisme PLUI Grand Lac – Approbation des précisions apportées sur les objectifs poursuivis
Assainissement Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – RPQS 2015

20/10/2016

Économie Loi NOTRe et fusion des intercommunalités – Demande de dissolution du SYPARTEC
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°3 du PLU de la commune de Grésy-sur-Aix
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune du Montcel
Finances Budget principal 2016 – Décision modificative n°2016-4
Finances Budget assainissement 2016 – Décision modificative n°2016-4
Finances Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget au cours des exercices 2009 à 2013

 23/11/2016

Finances Budget principal 2016 – Décision modificative n°2016-5
Finances Budget eau potable de secours 2016 – Décision modificative n°2016-2
Finances Budget ports 2016 – Décision modificative n°2016-2
Finances Budget transports 2016 – Décision modificative n°2016-4
Ressources humaines Risques statutaires – Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le Centre de Gestion de la Savoie
Ressources humaines Modification des emplois permanents au 1er décembre 2016
 Équipements sportifs Construction d’un équipement sportif polyvalent sur Marlioz – nomination du jury et vote des indemnités
Urbanisme
Finances Prises d’actions sociales au capital de la Société Publique Locale de la Savoie (SPLS)
Tourisme Renaturation du Tillet et création d’un port à barques au Petit Port – Déclaration de fin d’intérêt communautaire
Déchets Convention de continuité des services publics entre Savoie Déchets et la Communauté d’agglomération du Lac du Bourget

08/12/2016

Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général

Finances Intégration de la Dotation de Solidarité Communautaire dans l’Attribution de Compensation
Finances Avance remboursable du budget principal au budget transport
Finances Budget assainissement – Créances irrécouvrables 2016
Finances Transfert comptable du réseau d’assainissement – Communes de Méry, de Viviers-du-Lac et de Tresserve
Ressources humaines Organisation du service Eau Potable de Grand Lac – Convention de mise à disposition d’agents avec les Communautés de Communes du Coeur des Bauges et du Canton d’Albens
Ressources humaines Convention de prise en charge financière d’un apprenti dans le secteur public
Urbanisme Approbation de la modification n°4 du PLU de la commune d’Aix-les-Bains
Urbanisme Approbation de la modification n°1 du POS de la commune de La Chapelle du Mont du Chat
Urbanisme Extension du PEA de l’Echangeur et création d’une voie de desserte du PAE des Combaruches sur les communes d’Aix-les-Bains/Grésy-sur-Aix – Bilan de la concertation préalable et dossier de création de la ZAC des Sources
Habitat Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général
Habitat Action 6 du PLH Aix les Bains – Hameau des Eaux Vives – attribution d’une aide à la construction pour des logements en Accession
Habitat Action 1 du Programme Local de l’Habitat – Aix-les-Bains – Le Clos Genest – Attribution d’une aide à la construction pour les logements sociaux
Politique de la ville Présentation du rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville en 2015
Économie Dissolution du syndicat mixte Savoie Hexapôle – Convention de dissolution
Économie Dissolution du SYPARTEC – Principes de répartition entre les membres
Économie Définition des zones d’activités économiques transférées à Grand Lac au 1er janvier 2017
Économie Versement d’un fonds de concours à la commune de Voglans – Travaux d’aménagement – ZAE de la Prairie
Tourisme Aquarium – Tarifs 2017
Tourisme Ports – Tarifs 2017
 Équipements sportifs Aqualac – Tarifs 2017
Plan Climat Projet B’EEAU LAC – Etudes de faisabilité et environnementales – subvention à Métropole Savoie
Déchets Déchets – Tarifs 2017
Déchets Approbation du règlement des déchetteries
Déchets subvention pour la location de broyeurs à végétaux pour les particuliers
Assainissement Assainissement collectif – Tarifs 2017
Assainissement Assainissement non collectif – Tarifs 2017
Assainissement Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2017
Assainissement Dépotage des matières de vidange – Tarifs 2017
Eau potable de secours Eau potable de secours – Tarifs 2017
Eau potable de secours Eau potable de secours du Revard – Tarifs 2017

12/01/2017

Intercommunalité Installation du conseil communautaire de Grand Lac, Communauté d’agglomération du lac du Bourget, issue de la fusion de la communauté d’agglomération du lac du Bourget, de la communauté de communes du canton d’Albens, et de la communauté de communes de Chautagne au 1er janvier 2017+
Administration générale Désignation du secrétaire de séance
Administration générale Création du bureau de vote
Administration générale Election du Président de Grand Lac
Administration générale Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture de la Savoie
Administration générale Approbation du règlement intérieur de Grand Lac
Administration générale Séance du 12 janvier 2017 – Recours au vote électronique pour les élections
Administration générale Fixation du nombre de vice-présidents de Grand Lac
Administration générale Election des vice-présidents de Grand Lac
Administration générale Fixation de la composition du bureau communautaire
Administration générale Election des membres du bureau communautaire de Grand Lac
Administration générale Délégations du conseil communautaire au bureau de communauté et au Président de Grand Lac
Administration générale Création des commissions de travail thématiques
Administration générale Création et composition de la commission consultatives des services publics locaux
Administration générale Composition de la commission d’appel d’offres
Finances Création des budgets annexes
Finances Budget eau – Exécution des crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
Finances Budget assainissement – Exécution des crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
Finances Budget principal – Avance de trésorerie aux budgets annexes
Déplacements Gestion du réseau de transports urbains – Création de la commission de délégation de service public et élection des membres
Tourisme Transformation de l’Office de Tourisme d’Aix-les-Bains en Office de Tourisme Intercommunal – Approbation des statuts
Tourisme Représentation de Grand Lac auprès du syndicat mixte Savoie Grand Revard
Urbanisme Syndicat mixte Métropole Savoie – Election des représentants de Grand Lac
Urbanisme Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Le Montcel
Urbanisme Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Grésy-sur-Aix
Social Transformation du centre intercommunal d’action social de Chautagne en centre intercommunal d’action social Grand Lac – Approbation des statuts – Composition – Mode de scrutin
Déchets Demande d’adhésion de Grand Lac au syndicat mixte Savoie Déchets
Déchets Institution de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et du zonage de perception
Eau potable Demande d’adhésion de Grand Lac au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau du Sierroz
Environnement Représentation de Grand Lac auprès du CISALB et transfert de la compétence gestion des réseaux et équipements d’assainissement réalisés en commun avec Chambéry Métropole

26/01/2017

Administration générale Désignation du secrétaire de séance
Administration générale Modification de la composition du bureau communautaire – Ajout d’un membre
Administration générale Création du bureau de vote
Social Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale
Social Subvention au CIAS Grand Lac
Aménagement Etablissement Public Foncier Local de la Savoie (EPFL73) – Adhésion et représentation de Grand Lac
Aménagement ASADAC Territoires Mission Développement Prospective – Adhésion et représentation de Grand Lac
Aménagement Conseil Architectural Urbanisme et Environnement (CAUE) – Représentation de Grand Lac
Aménagement Comité de gestion du fonds d’aménagement urbain (FAU) de Rhône-Alpes – Représentation de Grand Lac
Aménagement Société d’Aménagement de la Savoie – Représentation de Grand Lac
Aménagement Société Publique Locale de la Savoie (SPLS) – représentation de Grand Lac
Economie Association Digital Savoie – Adhésion et représentation de Grand Lac
Economie Association Outdoor Sports Valley – Adhésion et représentation de Grand Lac
Economie Association Initiative Savoie – Adhésion et représentation de Grand Lac
Economie ADISES – Adhésion et représentation de Grand Lac
Economie Dispositif Actions Locales Interentreprises en Zones d’emploi (ALIZE) – Représentation de Grand Lac
Economie Dispositif de revitalisation – Représentation de Grand Lac
Agriculture Société d’Economie Mixte Agriculture Environnement Savoie – Représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Ecole de la 2ème Chance – Adhésion et représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Mission Locale Jeunes – Adhésion et représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Conseil Départemental de l’Accès au Droit en Savoie (CDAD) – Adhésion et représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Centre de Ressources Pour de Développement Social et Urbain (CR-DSU) – Adhésion et représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Commissions Territoriales d’Insertion – Représentation de Grand Lac
Tourisme Office de Tourisme Intercommunal – Représentation de Grand Lac
Tourisme Agence Touristique Départementale – Adhésion et représentation de Grand Lac
Tourisme Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges – Représentation de Grand Lac
Tourisme Comité de programmation Leader du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges – Représentation de Grand Lac
Ports Création de la Régie à autonomie financière des Ports
Ports Election des membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière des Ports
Déplacements Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART) – Adhésion et représentation de Grand Lac
Gens du Voyage Commission Départementale Consultative des gens du voyage – Représentation de Grand Lac
Assainissement Création de la Régie à autonomie financière Assainissement
Assainissement Election des membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière Assainissement
Eau potable Création de la Régie à autonomie financière Eau potable
Eau potable Election des membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière Eau potable
Environnement Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes – Adhésion et représentation de Grand Lac
Environnement Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Chambéry – Aix-les-Bains – Représentation de Grand Lac
Déchets Association AMORCE – Adhésion et représentation de Grand Lac
Ressources Humaines Constitution du Comité Technique
Ressources Humaines Constitution du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Ressources Humaines Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Ressources Humaines Application du dispositif « transfert primes-points » aux agents contractuels
Ressources Humaines Création de deux postes dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion/Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
Ressources Humaines Création du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2017
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er février 2017
Ressources Humaines Indemnités de frais de déplacement temporaire des agents
Ressources Humaines Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Ressources Humaines Participation de l’employeur aux cotisations au titre du risque « santé »
Ressources Humaines Participation de l’employeur aux cotisations au titre du risque « prévoyance »
Ressources Humaines Instauration d’une indemnité de mobilité
Ressources Humaines Régime des astreintes
Ressources Humaines Mise en place d’un régime indemnitaire à titre transitoire pour les agents nouvellement recrutés
Ressources Humaines Mise en place des titres-restaurants
Administration générale Indemnités de fonction versées au Président et aux élus titulaires de délégations
Administration générale Election des membres de la commission Personnel et Administration générale
Administration générale Election des membres de la commission Finances
Administration générale Election des membres de la commission Economie
Administration générale Election des membres de la commission Transports – Mobilités alternatives
Administration générale Election des membres de la commission Urbanisme – Foncier – Habitat
Administration générale Election des membres de la commission Tourisme – Equipements sportifs
Administration générale Election des membres de la commission Gestion des milieux Aquatiques et prévention des Inondations (GEMAPI)
Administration générale Election des membres de la commission Déchets
Administration générale Election des membres de la commission Agriculture et Territorialisation
Administration générale Election des membres de la commission Lac et transition énergétique
Administration générale Conseil du 9 février 2017 – Lieu de la réunion
Administration générale Subvention à l’Office de Tourisme Intercommunal
Administration générale Election d’un membre du bureau communautaire suite à la modification de sa composition

09/02/2017

Finances Budget principal – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget assainissement – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget eau potable – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget transport – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget transports scolaires – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget Ports – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget Aménagement des ZAE – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget Hexapôle – Gestion immobilière – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget Hexapôle – Aménagement de la ZAC 4 – Vote du budget primitif 2017
Finances Budget Hexapôle – Aménagement de la ZAC 5 – Vote du budget primitif 2017
Finances AE/CP 001 – Programme Local de l’Habitat – Aide à la surcharge foncière – Clôture
Finances AE/CP 002 – AP/CP 010 – Programme Local de l’Habitat – Aide à la construction – Révision n°6
Finances AE/CP 004 – Mise en œuvre d’un Programme d’Intérêt Général (PIG) – Révision n° 1
Finances AE/CP 003 – Mise en œuvre d’un Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Révision n° 1
Finances AE/CP 005 – Aménagement de la zone de l’échangeur – Révision n° 1
Finances AP/CP 007 – Mise en œuvre d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Révision n° 2
Finances AP/CP 009 – Réhabilitation des déchetteries – Révision n° 1
Finances AE/CP 011 – Schéma directeur des eaux pluviales – Ouverture
Finances AP/CP 012 – Bassin de rétention des Biâtres – Ouverture
Finances Budget annexe assainissement 2017 – Contribution du budget principal pour le financement du traitement des eaux pluviales
Finances Budget principal 2017 – Subvention d’équilibre versée par le budget principal au Centre Intercommunal d’Action Sociale
Finances Budget annexe Transport 2017 – Subvention d’équilibre versée par le budget principal au budget annexe transports urbains
Finances Budget annexe Transports scolaires 2017 – Subvention d’équilibre versée par le budget principal au budget annexe transports scolaires
Finances Budget annexe ZAE 2017 – Subvention exceptionnelle de participation aux programmes d’aménagement
Finances Budget principal – tableau fiscal 2017
Finances Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2017
Finances Attribution de compensation 2017
Finances Participation aux services extérieurs – Cotisation 2017
Finances Amicale du personnel de Grand Lac – Attribution de la subvention 2017
Finances Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) – Attribution de la subvention 2017
Finances Durées des amortissements
Finances Mise en place du versement transport
Intercommunalité Conventions de mise à disposition de services avec les communes
Administration générale Assemblée des Communautés de France (ADCF) – Adhésion et représentation de Grand Lac
Administration générale Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Métropole Savoie – Représentation de Grand Lac
Administration générale Collèges et Lycées – Représentation de Grand Lac
Administration générale Institution de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité
Intercommunalité Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Administration générale Conseil communautaire du 2 mars 2017 – Lieu de la réunion
Commande Publique Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
Ressources Humaines Création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité et accroissement temporaire d’activité au titre de l’année 2017
Ressources Humaines Versement d’une gratification de stage aux élèves et étudiants stagiaires
Ressources Humaines Principe du logement des saisonniers
Urbanisme Création et composition de la commission locale de l’AVAP d’Aix-les-Bains
Urbanisme Création et composition de la commission locale de l’AVAP de Chanaz
Habitat Programme Local de l’Habitat – Bilan des aides aux communes pour la construction de logements sociaux et sommes restant à payer au titre du budget 2017
Habitat Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat 2011-2014 – Bilan des aides aux particuliers pour la réalisation des travaux et sommes restant à payer au titre du budget 2017
Habitat Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général
Politique de la Ville Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Programmation 2017
Déplacements Centrale d’achat du Transport Public – Adhésion et représentation de Grand Lac
Tourisme Convention d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme Intercommunal Aix les Bains Riviera des Alpes et Grand Lac
Déchets Harmonisation des tarifs composteurs pour 2017
Déchets Location de broyeurs à végétaux pour les particuliers – Aide financière 2017
Assainissement Désignation des membres extérieurs au conseil d’exploitation de la régie assainissement
Eau potable Désignation des membres extérieurs au conseil d’exploitation de la régie eau potable

02/03/2017

Intercommunalité Commission intercommunale des impôts directs – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants
Administration générale Conseil communautaire d’avril 2017 – Lieu de la réunion
Ressources Humaines Création des emplois fonctionnels
Ressources Humaines Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier d’activité dans le cadre de la fusion pour l’année 2017
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 5 mars 2017
Ressources Humaines Protocole transctionnel avec Monsieur Cyprien DUVAL – Agent saisonnier
Eau potable Adhésion de Grand Lac au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau du Sierroz – Approbation de la modification des statuts
Ports Conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière des ports – Désignation des membres extérieurs
Economie Mise en place d’un espace de travail partagé et collaboratif (espace de coworking) – Attribution de subvention à l’association Le Mug 2
Habitat Transfert de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH 2013-2018) de la communauté de communes de Chautagne et Bilan des aides aux particuliers pour la réalisation des travaux et sommes restant à payer au titre du budget 2017
Habitat Programme Local de l’Habitat – Bilan annuel 2015
Urbanisme Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Serrières-en-Chautagne
Urbanisme Approbation de la révision « allégée » du Plan d’Occupation des sols de la commune du Bourget-du-Lac

13/04/2017

Administration générale Conseil communautaire de mai 2017 – Lieu de la réunion
Administration générale Entrée de Chambéry Métropole-Cœur des Bauges au capital de la SPLS – Modification du capital de la société
Administration générale Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Remplacement de M. Jérôme Darvey
Administration générale Indemnités de fonction versées au Président et aux élus titulaires de délégations
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er mai 2017
Urbanisme Modification des statuts de Métropole Savoie
Habitat Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social 2017-2023
Habitat Engagement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de Grand Lac
Habitat Versement d’une subvention dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Chautagne
Habitat Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général
Economie Organisation de l’évènement Be Run 2017 (ex Interlac Trail) – Subvention à l’association Outdoor Finisher
Economie Association Agisens – Subvention 2017
Economie Extension du PAE de l’Echangeur et création d’une voie de desserte du PAE des Combaruches sur les communes d’Aix-les-Bains/Grésy-sur-Aix – Demande d’autorisation de défrichement
Equipements sportifs Construction d’un équipement sportif sur Marlioz – Nomination du jury – Rémunération des personnalités qualifiées – Indemnités des non retenus
Tourisme Plage du Bourget-du-Lac – Tarifs 2017
Tourisme Création d’une tarification City Card – Aqualac et plage du Bourget-du-Lac
Tourisme Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’étude et la réalisation du plan de jalonnement de la Véloroute V63 dans le cadre du programme Alcotra Reval avec Chambéry Métropole-Cœur des Bauges et Cœur de Savoie
Politique contractuelle Validation du contenu du Contrat Ambition Région
Déchets Adhésion de Grand Lac à Savoie Déchets – Approbation de la modification des statuts et représentation de Grand Lac
Assainissement Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) – Tarifs 2017
Assainissement Adhésion et représentation de Grand Lac à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies
Eau potable Syndicat d’Adduction d’Eau du Sierroz – Représentation de Grand Lac

18/05/2017

Administration générale Conseil communautaire de juin 2017 – Lieu de la réunion
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget principal – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget assainissement – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget eau potable – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget ports – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget transports – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget ZAE – ex-CALB
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget principal – ex-CCCA
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget assainissement – ex-CCCA
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget transports scolaires – ex-CCCA
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Ex syndicat Mixte du Belvédère de la Chambotte
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget principal – ex-CCCH
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget assainissement non collectif – ex-CCCH
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget transports scolaires – ex-CCCH
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget gestion des zones économiques – ex-CCCH
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget gestion des zones économiques des Echenaux – ex-CCCH
Finances Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget gestion des zones économiques des Etaies – ex-CCCH
Finances Budget principal ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget assainissement ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget eau potable de secours ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget ports ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget transport ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget zones d’activités économiques (ZAE) ex CALB – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget principal ex CCCA – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget assainissement ex CCCA – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget transports scolaires ex CCCA – Approbation du compte administratif 2016
Finances Ex syndicat Mixte du Belvédère de la Chambotte – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget principal ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget assainissement non collectif ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget transports scolaires ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Gestion zones économiques ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Gestion zones économiques – Echenaux ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Gestion zones économiques – Etaies ex CCCH – Approbation du compte administratif 2016
Finances Budget principal 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget assainissement 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget eau potable 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget ports 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget transports urbains 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget transports scolaires 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget ZAE 2017 – Affectation des résultats 2016
Finances Budget principal 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget assainissement 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget eau potable 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget ports 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget transports urbains 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget transports scolaires 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget ZAE 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget gestion immobilière Hexapole 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Budget Hexapole tranche 4 2017 – Vote du budget supplémentaire 2017
Finances Transfert des budgets du syndicat mixte Savoie Hexapole à Grand Lac
Ressources Humaines Complément de la délibération du 13 avril 2017 portant création du poste de responsable gestion des déchets
Ressources Humaines Taux d’avancement de grade à compter du 1er juin 2017
Ressources Humaines Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Ressources Humaines Mise en place du régime indemnitaire pour les cadres d’emplois non soumis au RIFSEEP
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°4 du PLU de la commune de Grésy-sur-Aix
Habitat Loi SRU : demande d’exemption de la commune d’Entrelacs
Habitat Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général
Economie Convention régissant la liquidation du SYPARTEC
Economie Création du syndicat mixte « Chambéry Grand Lac Economie »
Economie Convention de partage fiscal entre Grand Lac et Chambéry Métropole – cœur des Bauges
Economie Syndicat Mixte « Chambéry Grand Lac Economie » – Représentation de Grand Lac
Politique de la Ville Contrat de ville – Programmation 2017
Equipements sportifs Création d’un nouveau gymnase (G4) – Versement d’un fonds de concours par la commune d’Aix-les-Bains
Tourisme Subvention à l’Office de Tourisme Intercommunal Grand Lac/Aix-les-Bains-Riviera des Alpes
Déplacements Tarifs sur le réseau de transports urbains Ondéa – Revalorisation au 1er juillet 2017
Déplacements Tarifs des transports scolaires secteurs Albanais/Chautagne année 2017-2018
Déchets Tarifs 2017 – Redevance spéciale (ancien territoire de la communauté de communes du Canton d’Albens) Tarifs 2017 – Dechetterie d’Entrelacs
Eau potable Redevance eau potable 2017 – Commune de Mouxy

22/06/2017

Administration générale Lieu de réunion des prochaines assemblées
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2017
Ressources Humaines Fixation de la résidence administrative de Grand Lac
Ressources Humaines Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier d’activité au titre de l’année 2017 – complément de délibération
Ressources Humaines Organisation du service patrimoine et travaux – conventions de mise à disposition d’agents avec le CIAS de Grand Lac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de Chautagne (SIVSC)
Ressources Humaines conventions de mise à disposition du service des ressources humaines avec le Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de Chautagne (SIVSC)
Ressources Humaines Organisation du serviceGEMAPI et compétence Gens du Voyage – conventions de mise à disposition d’agents avec la commune d’Aix-les-Bains
Finances AE/CP 005 – Aménagement de la zone des Sources (ex appellation Echangeur) – Révision n° 2
Finances AP/CP 009 – Réhabilitation des déchetteries – Révision n° 2
Finances AP/CP 013 – Réaménagement de la plage d’Aqualac – Ouverture
Finances AP/CP 014 – Gorges du Sierroz – Ouverture
Finances AP/CP 015 – Aménagement des bords du lac (tranche 2) – Ouverture
Finances Clôture de l’aménagement de la zone du Pontet – Reversement de l’excédent de fonctionnement au budget principal – Remboursement de l’avance sans frais au budget principal
Finances Financement des zones d’activités économiques – Annulation des subventions versées – Proposition d’une avance remboursable
Finances Budget principal – Décision modificative n°2017-1
Finances Budget assainissement – Décision modificative n°2017-1
Finances Budget eau potable – Décision modificative n°2017-1
Finances Budget transports urbains – Décision modificative n° 2017-1
Finances Budget transports scolaires – Décision modificative n°2017-1
Finances Budget Aménagement des ZAE – Décision modificative n°2017-1
Finances Ancien centre aquatique – Fin de mise à disposition du bâtiment
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Aix-les-Bains
Urbanisme Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de Grand Lac
Urbanisme Modification des statuts de Métropole Savoie
Habitat ASADAC Territoire/Mission Développement Prospective (MDP) – Convention cadre 2017-2022
Habitat ASADAC Territoire/Mission Développement Prospective (MDP) – Convention d’application fixant la contribution financière de Grand Lac pour 2017
Economie Syndicat Mixte Chambéry -Grand Lac Economie – Adoption de la charte de gouvernance
Déplacements Convention entre Grand Lac et la Département de la Savoie fixant les modalités de transfert de la compétence transports scolaires
Milieux aquatiques Modification des statuts du CISALB
Transition énergétique Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial – Lancement de la démarche
Transition énergétique Adhésion à l’association Rhône-Alpes Energie Environnement (RAEE)
Déchets Répartition des dépenses et recettes du Syndicat Mixte Interdépartemental des Ordures de l’Albanais (SITOA) – Convention entre Grand Lac, Grand Annecy et la Communauté de Communes du Canton de Rumilly
Eau potable Redevance eau potable 2017 – Commune de Grésy-sur-Aix, Trévignin, La Chapelle du Mont du Chat
Rapports annuels Rapports annuels 2016 des services

12/07/2017

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois permanents au 1er août 2017
Ressources Humaines Convention de mise à disposition d’agent du CCAS d’Aix-les-Bains au profit de Grand Lac
Ressources Humaines Convention de mise à disposition de service du Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de Chautagne (SIVSC) au profit de Grand Lac
Ressources Humaines Conventions de mise à disposition du service des transports scolaires avec le Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale de Chautagne (SIVSC)
Finances AP/CP016 – Construction d’un équipement sportif sur Marlioz – Ouverture
Finances Budget principal – Décision modificative n°2017-2
Finances Budget assainissement – Décision modificative n°2017-2
Finances Subvention au CIAS
Intercommunalité Approbation du schéma de mutualisation
Administration générale Lieu de réunion des prochaines assemblées
Administration générale Indemnité de fonction versée au Président
Economie Cession des actions de la Société Publique Locale de la Savoie (SPLS) à Chambéry-Grand Lac Economie (CGLE)
Economie Versement d’une avance de trésorerie remboursable à Chambéry-Grand Lac Economie
Tourisme Règlement intérieur du site des Mottets
Eau potable Approbation et respect de la Charte Qualité Nationale des réseaux d’eau potable

14/09/2017

Intercommunalité Transfert à Grand Lac de la compétence « Animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques »
Intercommunalité Conventions de mise à disposition des services avec les communes pour la gestion de la compétence GEMAPI
Finances Dissolution du SITOA – Convention fe remboursement de la dette résiduelle
Finances Budget principal – Créances irrécouvrables 2017
Finances Budget assainissement – Créances irrécouvrables 2017
Finances Budget eau potable – Créances irrecouvrables 2017
Finances Budget ports – Créances irrecouvrables 2017
Finances Budget principal – Décision modificative n°2017-3
Finances Budget assainissement – Décision modificative n°2017-3
Finances Budget eau potable – Décision modificative n°2017-2
Finances Budget ports – Décision modificative n°2017-1
Finances Budget transports urbains – Décision modificative n°2017-2
Finances Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Fixation d’un montant de base servant à l’établissement de la cotisation minimum
Finances Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Intégration fiscale progressive des montants de base minimum
Finances Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exonération en faveur des entreprises de spectacles vivants
Finances Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques
Finances Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exonération en faveur des librairies indépendantes de référence
Finances Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Suppression de l’exonération prévue à l’article 1521 du code général des impôts
Finances Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – lissage
Administration générale Lieu de réunion du prochain conseil communautaire
Administration générale Cession véhicule 308 SW
Administration générale Achat d’un droit d’eau
Ressources Humaines RIFSEEP – Mise à jour et complément de la délibération du 18 mai 2017
Urbanisme Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme d’Aix-les-Bains
Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Grésy-sur-Aix
Urbanisme Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Chanaz
Foncier Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier local de la Savoie pour l’acquisition d’un tènement situé 5328 place de l’Eglise à Entrelacs – Albens et appartenant à M et Mme Georges GARGALLO
Habitat Action 1 du Programme Local de Habitat – Brison-Saint-Innocent : attribution des aides à la construction pour les logements sociaux
Habitat Versement des aides dans le cadre du Programme d’Intérêt Général
Economie Espace de travail partagé et collaboratif (espace de coworking) – Reversement de subvention à l’association « Le Mug 2 »
Tourisme Institution de la taxe de séjour
Tourisme Fermeture du service Aquarium
Politiques contractuelles Modification du programme du Contrat Ambition Région
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune d’Aix-les-Bains à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Bourdeau à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune du Bourget du Lac à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Brison-Saint-Innocent à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Drumettaz-Clarafond à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Grésy-sur-Aix à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de La Chapelle du Mont du Chat à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Le Montcel à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Méry à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Mouxy à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Ontex à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Pugny-Chatenod à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Saint Offenge à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Tresserve à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Trévignin à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune du Viviers-du-lac à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Finances Transfert des résultats eau potable de la commune de Voglans à la Communauté d’Agglomération Grand Lac à compter du 1er janvier 2017
Eau potable Redevance eau potable – Commune de Ontex
Transition énergétique Territoire à Energie Positive – Lancement de l’étude préalable