POS et PLU applicables

Pile de dossierTélécharger l’historique des POS/PLU des communes

Les règlements POS/PLU et les plans de zonage… disponibles ici

AIX-LES-BAINS

Aix-les-Bains règlement

Orientation d’Aménagement et de Programmation

LA BIOLLE

Règlement écrit

BOURDEAU

Bourdeau règlement

Orientation d’Aménagement

LE BOURGET DU LAC

Le Bourget du Lac règlement

BRISON-SAINT-INNOCENT

Brison-Saint-Innocent règlement

Orientation d’Aménagement et de Programmation

CHANAZ

Chanaz règlement

Orientation d’Aménagement et de Programmation

LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT

La Chapelle du Mont du Chat règlement

CONJUX

Article L111 du code de l’urbanisme

DRUMETTAZ-CLARAFOND

Drumettaz-Clarafond règlement

Orientation d’Aménagement

ENTRELACS

Albens

Albens règlement écrit

Cessens carte communale

Epersy POS

Règlement écrit

Mognard PLU

Orientations d’Aménagement

Règlement écrit

Saint-Germain-la-Chambotte PLU

OAP 1

OAP 2

OAP 3

Règlement écrit

Saint-Girod PLU

Règlement écrit

Orientation d’Aménagement

GRESY-SUR-AIX

Grésy-sur-Aix règlement  et Orientations d’Aménagement final

LE MONTCEL

Le Montcel règlement

Orientations d’Aménagement

Orientations d’aménagement Chef Lieu et Légers

MERY

Méry règlement

Orientations d’Aménagement

MOTZ

Article L111 du code de l’urbanisme

MOUXY

Mouxy règlement

Orientations d’Aménagement

ONTEX

Ontex règlement

PUGNY-CHATENOD

Pugny-Chatenod règlement

Orientations d’Aménagement

RUFFIEUX

Ruffieux règlement

Orientations d’Aménagement

SAINT-OFFENGE

Saint-Offenge-Dessous règlement

Orientations d’Aménagement

Saint-Offenge-Dessus règlement

SAINT-OURS PLU

OAP

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE

Article L111 du code de l’urbanisme

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

Serrières-en-Chautagne règlement

Orientations d’Aménagement

TRESSERVE

Tresserve règlement

TREVIGNIN

Trevignin règlement

VIONS

Vions règlement

Orientations d’Aménagement

VIVIERS DU LAC

Viviers-du-Lac règlement

Orientations d’Aménagement

VOGLANS

Voglans règlement

Orientations d’Aménagement