POS et PLU applicables

Pile de dossierTélécharger l’historique des POS/PLU des communes

Les règlements POS/PLU des différentes communes sont disponibles :

  1. Aix-les-Bains
  2. Bourdeau
  3. Le Bourget du Lac
  4. Brison-Saint-Innocent et OAP
  5. Chanaz
  6. La Chapelle du Mont du Chat
  7. Conjux
  8. Drumettaz-Clarafond
  9. Grésy-sur-Aix  et Orientations d’Aménagement final
  10. Le Montcel
  11. Méry
  12. Motz
  13. Mouxy
  14. Ontex
  15. Pugny-Chatenod
  16. Ruffieux
  17. Saint-Offenge-Dessous
  18. Saint-Offenge-Dessus
  19. Serrières-en-Chautagne
  20. Tresserve
  21. Trevignin
  22. Vions
  23. Viviers-du-Lac
  24. Voglans

Les plans de zonage des différentes communes sont disponibles :

 

 

 

Inscription en déchetteries c’est ici

Service des Ports – Paiement en ligne des emplacements portuaires par carte bancaire : ATTENTION code erroné. Veuillez utiliser le n° suivant : 015680